Les compte-rendus du conseil

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018

Prochaine réunion du Conseil Municipal le : 29 mai 2018 à 19h30

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du 10 avril 2018,
  • Décisions du Maire,
  • Délibération sur le principe d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire par le centre de gestion de Saône et Loire,
  • Délibération relative au renouvellement pour 3 ans de la convention de prestation de service pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol entre notre commune et le syndicat mixte de la Bresse Bourguignonne,
  • Devis pour travaux sur sanitaires école maternelle,
  • Devis pour remplacement chaudière sur logement EST,
  • Délibérations relatives à l'avancement d'un adjoint administratif territorial 2ème classe au grade d'adjoint administratif principal 2ème classe :
             - Création d'emploi,
             - Suppression d'emploi,
             - Taux de promotion,
             - Modification du tableau des effectifs,
  • Questions diverses.