Les compte-rendus du conseil

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2018 

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2018

Prochaine réunion du Conseil Municipal Ordinaire : mardi 11 décembre 2018 à 19h00, salle de la Mairie.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 16 octobre 2018,
  • Décision du Maire : Location du logement 7 "Au dessus du local boucherie",
  • Validation de l'attribution de compensation définitive entre les Communes membres et la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' au titre de l'année 2018,
  • Approbation de diverses conventions entre la Commune et la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' suite aux transferts de compétences assainissement, services aux écoles et bibliothèque,
  • Approbation charte relative aux modalités d'organisation du service scolaire de Bresse Louhannaise Intercom',
  • Présentation d'un devis pour demande de branchement d'eau potable,
  • Admission en non-valeur sur factures d'assainissement,
  • Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints au 01/01/2019,
  • Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses investissement avant le vote du BP 2019,
  • Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Suspension de révision de loyer pour le local Boucherie,
  • Questions diverses.